Accueil / Manuel de sécurité nautique / Lois et réglementation sur les gilets de sauvetage et les vêtements de flottaison individuels (VFI)

Lois et réglementation sur les gilets de sauvetage et les vêtements de flottaison individuels (VFI) sur un bateau au Canada

La réglementation et les lois sur les gilets de sauvetage et VFI à bord d’un bateau au Canada jouent un rôle majeur pour assurer la sécurité sur l’eau. Les vêtements de flottaison individuels (VFI), également connus sous le nom de gilets de sauvetage, sont essentiels à la sécurité en bateau ou aux abords de l’eau. Cependant, il ne suffit pas d’emporter votre VFI à la plage ou sur un bateau pour être protégé : vous devez le porter ! Il est également important de bien choisir votre modèle et de trouver la taille adaptée à votre âge, à votre capacité de nage et à votre activité.

Points clés

• Il n’existe actuellement aucune loi canadienne obligeant les gens à porter des VFI (vêtements de flottaison individuels).
• Cependant, la loi stipule que les plaisanciers doivent toujours avoir à bord un VFI approuvé et correctement ajusté, à portée de main pour chaque personne à bord.
• L’ancien système de classification des VFI par type est en train d’être remplacé par un système de classification par niveau de flottabilité. Les VFI portant l’ancienne étiquette peuvent toujours être portés s’ils sont en bon état.
• Les VFI utilisés au Canada doivent être homologués par Transports Canada, la Garde côtière canadienne ou Pêches et Océans Canada.
• Il existe des VFI remplis de mousse, gonflables et pour enfants.
• Il existe trois modèles de VFI homologués au Canada : SOLAS, gilets de sauvetage standard et gilets de sauvetage pour petits bateaux.

Sommaire

• Qu’est-ce qu’un VFI (vêtement de flottaison individuel) ?
• Pourquoi porter un VFI ou gilet de sauvetage ?
• Quand faut-il porter un VFI selon la réglementation?
• Les types de VFI et de gilets de sauvetage approuvés par la réglementation canadienne
  • VFI remplis de mousse
  • VFI gonflables
  • VFI et gilets de sauvetage pour enfants
• Conception des VFI et des gilets de sauvetage au Canada
  • Gilets de sauvetage SOLAS (Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer)
  • Gilets de sauvetage standard
  • Gilets de sauvetage pour petits bateaux
• Homologation des VFI au Canada : quels sont les vêtements de flottaison individuels en accord avec la réglementation ?
• Les nouvelles étiquettes VFI en vigueur
  • Le système par types
  • Le système par niveau de flottabilité
• Questions fréquentes

Qu’est-ce qu’un VFI (vêtement de flottaison individuel) ?

Un vêtement de flottaison individuel est un gilet, ou parfois une combinaison, porté par toute personne se trouvant sur, dans ou près de l’eau, afin de l’empêcher de se noyer. La plupart des VFI sont des dispositifs de flottaison que l’on peut porter, comme les gilets de sauvetage, mais il existe également des VFI jetables approuvés.

Pourquoi porter un VFI ou gilet de sauvetage ?

Un gilet de sauvetage correctement porté est un équipement de sécurité indispensable pour toute personne qui embarque sur un bateau. Il ne sert pas seulement à vous aider à flotter :

• Un VFI maintient une personne à la surface de l’eau même si elle est blessée ou inconsciente.
• Il réduit l’impact initial de la chute dans l’eau.
• Il aide à prévenir le choc thermique.
• Il peut aider la personne qui le porte à se mettre en sécurité ou à rester à flot jusqu’à ce qu’elle soit secourue.

Quand faut-il porter un VFI selon la réglementation?

Bien que la loi canadienne n’impose pas le port du gilet de sauvetage à bord d’un bateau ou dans l’eau ou à proximité, vous êtes tenu par la loi d’avoir à bord un gilet de sauvetage approprié et homologué pour chaque personne à bord. Il doit être à portée de main de la personne qui l’utilisera.

Même les nageurs expérimentés doivent porter un VFI. Il vous permettra d’être plus en sécurité lorsque vous pratiquez toutes sortes d’activités nautiques, notamment :

• la navigation de plaisance sur tout type d’embarcation motorisée ou à propulsion humaine ;
• le ski nautique ;
• la planche à voile ;
• le paddleboard ;
• la conduite d’un véhicule nautique à moteur ;
• la pêche.

N’oubliez pas que les lois changent, il est donc important de se tenir au courant. Au moment de la publication de cet article, la législation provinciale en Ontario et ailleurs au Canada est en cours de révision, et il est possible que le port du gilet de sauvetage devienne obligatoire dans un avenir proche.

Les types de VFI et de gilets de sauvetage approuvés par la réglementation canadienne

Les VFI approuvés pour une utilisation au Canada dans le cadre de la navigation de plaisance et des sports nautiques sont offerts dans une variété de styles, notamment :

VFI remplis de mousse

Ces VFI offrent moins de flottabilité que les gilets de sauvetage, ont une capacité de rotation limitée, mais sont plus petits et moins encombrants, ce qui en fait une alternative confortable pour les nageurs expérimentés. Ils sont offerts dans une variété de styles et de couleurs. 

VFI gonflables

Les VFI gonflables peuvent être gonflés manuellement ou se gonflent automatiquement lorsqu’ils sont immergés dans l’eau à l’aide d’une cartouche de dioxyde de carbone (CO2). Ce type de VFI n’est approuvé que pour les personnes âgées de plus de 16 ans et pesant plus de 80 lb (36 kg), et ne peut en aucun cas être utilisé pour faire du canoë en eaux vives ou pour conduire ou monter sur une motomarine.

VFI et gilets de sauvetage pour enfants

Ceux-ci doivent répondre à des normes de sécurité supplémentaires pour être acceptables :

• Les enfants doivent porter une taille et un modèle adaptés à leur poids : l’enfant qui porte le dispositif doit peser au moins 9 kg (20 lb). Les enfants ne peuvent pas porter de VFI ou de gilets de sauvetage pour adultes.
• Le dispositif doit être muni d’un large col pour soutenir la tête et d’une sangle de sécurité qui passe entre les jambes. 

Conception des VFI et des gilets de sauvetage au Canada

Techniquement, un VFI et un gilet de sauvetage ne sont pas la même chose, mais ces termes sont souvent utilisés comme synonymes.

Il existe trois types de gilets de sauvetage approuvés pour une utilisation au Canada :

Gilets de sauvetage SOLAS (Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer)

Ces gilets de sauvetage sont homologués pour tous les types de navires. Disponibles en mousse ou gonflables, ils vous permettront de garder la tête hors de l’eau. Ils existent en deux modèles : pour les personnes pesant plus de 32 kg et pour celles pesant moins de 32 kg.

Gilets de sauvetage standard

Homologués pour tous les navires sauf les navires SOLAS. Ils vous permettront également de garder votre visage hors de l’eau et sont disponibles en deux modèles : pour les personnes pesant plus de 88 lb et moins de 88 lb (40 kg).

Gilets de sauvetage pour petits bateaux

Ils sont homologués uniquement pour les petits navires, car ils sont moins flottants que les gilets de sauvetage standard. Ils permettent également de retourner sur le dos une personne inconsciente, mais plus lentement, et sont disponibles en deux modèles : à trou de serrure et gilet. Ils sont disponibles en trois tailles : plus de 41 kg, entre 18 kg et 41 kg, et moins de 18 kg.

Homologation des VFI au Canada : quels sont les vêtements de flottaison individuels en accord avec la réglementation ? 

Tous les gilets de sauvetage et VFI utilisés pour la navigation sur les eaux canadiennes doivent être homologués par l’un des organismes suivants :

• Transports Canada
• Garde côtière canadienne
• Pêches et Océans Canada

Si un VFI est homologué par Transports Canada, cela sera indiqué sur une étiquette à l’intérieur du gilet de sauvetage.

Cette étiquette comporte également un numéro de l’Office des normes générales du Canada (ONGC) (exemple : CAN/CGSB-65.7-M88).

Les nouvelles étiquettes VFI en vigueur

Les anciens gilets de sauvetage étaient classés par type. Désormais, ils sont classés par niveau de flottabilité. Les anciens VFI sont toujours utilisables, à condition qu’ils soient en bon état de fonctionnement. 

Le système par types

Type I

Pour les activités au large à haut risque où les secours peuvent prendre un certain temps. Il peut retourner le porteur sur le dos s’il est inconscient.

Type II

Conçu pour être utilisé dans des eaux calmes et intérieures où les secours sont susceptibles d’arriver rapidement. Il peut retourner le porteur sur le dos s’il est inconscient.

Type III

Conçu pour être utilisé dans des eaux calmes et intérieures où les secours sont susceptibles d’arriver rapidement. Il ne retourne pas le porteur sur le dos s’il est inconscient.

Le système par niveau de flottabilité

Les nouvelles étiquettes indiquent désormais le niveau de flottabilité, à l’aide de chiffres allant de 50 à 150 (voire plus). Les chiffres les plus bas correspondent à une flottabilité moindre. 

Au large

Vagues

Eau calme

Près du rivage

Le cours de sécurité nautique de l’Institut National de Sécurité Nautique vous prépare à l’obtention de votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance

L’Institut National de Sécurité Nautique propose un cours de sécurité nautique approuvé par Transports Canada qui vous préparera à l’examen officiel en ligne. Une fois que vous aurez réussi l’examen, vous obtiendrez votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance valable à vie. Inscrivez-vous dès aujourd’hui !