Comprendre les numéros de série d’une coque de bateau au Canada

Depuis le 1er août 1981, tous les bateaux de plaisance construits ou importés au Canada doivent porter un numéro de série de coque unique à 12 chiffres. Ce numéro d’identification, également appelé numéro d’identification, doit être apposé de façon permanente sur le bateau conformément aux règles établies. Tous les bateaux au Canada doivent avoir un numéro de série de coque unique, y compris les canoës, les kayaks, les chaloupes, les voiliers et les bateaux à moteur.

Importance du numéro de série (NIC) sur la coque

Le numéro de série de la coque (NIC) de votre bateau est un identifiant unique. Il remplit plusieurs fonctions importantes en matière de sécurité et de réglementation :

• Aide à trouver et à identifier les bateaux perdus ou volés.
• Aide à trouver et à identifier les bateaux qui font l’objet d’un rappel.
• Aide à réglementer et à contrôler la valeur de revente des bateaux.
• Permet de vérifier qu’un bateau répond à des normes de fabrication spécifiques.

Le format du numéro d’identification de la coque

Un numéro de série authentique comporte 12 chiffres. Les trois premiers caractères correspondent au code d’identification du fabricant (CIF). 

Exemple : ABC

Le gouvernement du Canada reconnaît l’authenticité des codes d’identification du fabricant (CIF) provenant des États-Unis et n’exige pas de code de pays supplémentaire à deux caractères dans ce cas. Cependant, si un bateau est fabriqué ailleurs dans le monde, le numéro d’identification de la coque doit inclure un code de pays à 2 caractères en plus du CIF pour indiquer son lieu d’origine.

Exemple d’un numéro de série d’une coque pour la Finlande : FI-ABC

Le code d’identification du fabricant est suivi du numéro de coque unique à 5 caractères.

Exemple : 1CA23

Les derniers chiffres du NIC indiquent la date de début de la construction (2 caractères) et l’année du modèle (2 chiffres).

Exemple de NIC complet pour un bateau fabriqué au Canada : ABC 1CA23 G2 04

Règlement sur le numéro d’identification de la coque

Le Règlement sur les petits bateaux du Canada énonce des règles spécifiques sur la manière et l’endroit où afficher votre numéro d’identification de la coque.

Où afficher le numéro d’identification de la coque (HIN) sur votre bateau ?

Le numéro d’identification de la coque doit être marqué en permanence sur le quart extérieur supérieur tribord (côté supérieur droit) de la surface extérieure du tableau arrière de votre bateau. Il doit être clairement visible lorsque le bateau est à l’eau. Si votre bateau n’a pas de tableau arrière, le NIC doit être affiché sur le côté tribord le plus élevé, près de la poupe.

Deuxième emplacement du numéro d’identification 

Le NIC doit également être indiqué à un autre endroit de la coque. Il doit s’agir d’un endroit qui n’est pas exposé aux éléments, par exemple à l’intérieur du navire ou sous un raccord ou un élément de quincaillerie.

Le constructeur, le fabricant, le reconstructeur ou l’importateur d’un navire doit conserver une trace du second emplacement du NIC qu’il devra fournir sur demande lors des inspections. <H3> Règles relatives à la taille du numéro de série de la coque

Toutes les lettres et tous les chiffres du NIC doivent avoir une hauteur et une largeur d’au moins 6 mm (1/4 de pouce). Vous pouvez vérifier que votre HIN est affiché correctement lors d’un contrôle de courtoisie d’un bateau de plaisance.

Il est illégal de modifier, d’abîmer ou d’enlever un NIC. Vous pouvez en apprendre davantage sur les lois relatives à la navigation de plaisance au Canada en obtenant votre permis bateau canadien auprès de l’Institut National de Sécurité Nautique.

Si votre bateau n’a pas de NIC

Si un bateau n’a pas de NIC, le propriétaire doit en demander un au constructeur, au fabricant, au reconstructeur ou à l’importateur du bateau.  

Apprenez ce qu’il faut faire pour naviguer en toute sécurité et en toute légalité au Canada

Si vous êtes propriétaire d’un bateau de plaisance au Canada, vous devez connaître les règles et règlements qui s’appliquent à la navigation de plaisance sur les eaux canadiennes. Il s’agit notamment des lois sur l’environnement, des réglementations sur le gilet de sauvetage et des directives relatives au signalement des accidents de navigation. 

Si vous effectuez des recherches sur l’historique de votre bateau, vous allez devoir utiliser votre NIC pour obtenir toutes les informations nécessaires et n’oubliez pas de le mentionner lorsque vous établissez votre plan de navigation avant vos sorties en mer.

Passez votre permis bateau en ligne avec l’Institut national de sécurité nautique et partez sur l’eau en toute confiance, en sachant que votre bateau est sûr et prêt à naviguer !