Les points essentiels du règlement sur les abordages au Canada

juin 30, 2021

En tout temps, les conducteurs d’embarcation de plaisance devraient naviguer de manière sécuritaire et surtout partager les voies navigables de façon à ne pas créer de situations qui pourraient s’avérer dangereuses pour les autres plaisanciers, les nageurs, les plongeurs, la faune et l’environnement en général.

Pour minimiser les risques d’incidents sur les plans d’eau, il existe plusieurs lois, règlements et codes auxquels doivent se conformer tous les conducteurs d’embarcations de plaisance, dont le Règlement sur les abordages. Un opérateur qui commet une infraction à l’une ou plusieurs des dispositions de celui-ci est même passible de peines et/ou d’amendes.

Parce que le Règlement sur les abordages est un document assez volumineux et complexe, nos spécialistes en sécurité nautique ont préparé une liste des points essentiels qu’il contient et que vous devriez connaître et mémoriser.

Le règlement sur les abordages en bref

Le Règlement sur les abordages établit les normes et la marche à suivre en matière de trafic sur les plans d’eau navigables du Canada. Il vise à réduire la probabilité d’abordage (qui consiste en fait à une collision entre deux bateaux) et s’applique à tous les bâtiments, depuis les petites embarcations jusqu’aux grands navires de charge.

Ce règlement définit notamment les responsabilités relatives des embarcations faisant route et détermine qui a le droit de priorité lorsque deux bateaux ont des routes directement opposées, se croisent ou se rattrapent.

Règles de navigation générales par bonne visibilité que vous devez connaître et mémoriser

Lorsque vous vous apprêtez à naviguer à bord d’une embarcation, il y a plusieurs précautions à prendre (réunir les équipements de sécurité nautique à avoir, s’assurer de la conformité de l’embarcation, avoir avec vous votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance, etc.).

Mais une fois sur l’eau, il faut aussi vous assurer de respecter les consignes suivantes et qui figurent au Règlement sur les abordages :

Obligation d’assurer une veille constante

Le Règlement sur les abordages exige qu’il y ait en permanence du personnel de surveillance pour aider à prévoir les risques de collision entre les bateaux.

Dans cette optique, en tant qu’opérateur d’une embarcation, vous devez assurer une veille visuelle et auditive (les autres bateaux peuvent envoyer des signaux sonores) constante dans toutes les directions. Il est donc interdit de mettre votre bateau sur le pilote automatique et de quitter votre poste de vigie.

Toujours selon le Règlement sur les abordages, vous avez l’obligation d’utiliser tous les moyens dont vous disposez (y compris le radar et la radio lorsque votre embarcation en est équipée), pour déterminer s’il y a risque d’abordage avec un autre bateau.

Vous devez aussi connaître les règlements spécifiques à certains plans d’eau du Canada et des États-Unis si vous planifiez naviguer sur ceux-ci. L’application du règlement commence donc même avant de mettre votre embarcation à l’eau!

Navigation en zone restreinte

Selon le Règlement sur les abordages, toute embarcation qui navigue dans une voie d’accès ou un chenal étroit doit se tenir près de la limite extérieure de la voie d’accès ou du chenal qui est sur son côté tribord, pourvu que ce soit sécuritaire et pratique.

Navigation à proximité de gros navires

Si vous naviguez dans les voies maritimes à proximité de gros navires, vous devez vous déplacer en tenant compte de leur imposant gabarit et du fait qu’ils peuvent être plus difficiles à manœuvrer et à contrôler. Le temps nécessaire à leur immobilisation est donc plus long. C’est pourquoi les bâtiments d’une longueur inférieure à 20 m (65 pi 7 po) et les voiliers doivent céder le passage aux gros navires.

Pour vous rappeler l’exigence de céder le passage, un gros navire émettra cinq brefs sons distinctifs ou plus. Cela signifie que la situation a atteint le niveau d’urgence et que vous devez dégager la voie pour éviter l’abordage.

Cependant, considérant que ces navires ne peuvent souvent pas vous voir jusqu’à ce qu’il soit trop tard, n’oubliez pas de :

  • Garder toujours une vigie attentive et soyez prêt à céder le passage aux gros navires en toute sécurité, en tenant compte des conditions météorologiques et de l’état des eaux;
  • Utiliser un radar et une radio si votre embarcation en est dotée;
  • Accroître la visibilité de votre petite embarcation en vous déplaçant en groupe;
  • Rester à quai par vents forts ou par temps de brouillard;
  • Vous tenir loin des traversiers accostés, des traversiers en transit, des navires remorqués et des bateaux de pêche menant leurs activités;
  • Ne pas passer entre un remorqueur et sa remorque.

Naviguer à proximité des bâtiments dont la capacité de manœuvrer est restreinte

En tant qu’opérateur d’embarcation à propulsion mécanique, vous devez vous écarter de la route des bateaux à voile, des bateaux à bord duquel des gens sont en train de pêcher ainsi que des bateaux à rames et autres embarcations dont la capacité de manœuvrer est restreinte.

Lorsque vous changez de cap ou de vitesse pour vous écarter d’une autre embarcation, manifestez clairement à l’opérateur du bâtiment privilégié que vous faites la manœuvre appropriée. En cas de confusion, donnez cinq brefs coups de sifflet ou d’un autre dispositif d’avertissement sonore. Si l’autre opérateur n’indique pas clairement qu’il change de cap, modifiez votre cap pour vous écarter de sa route.

Obligation de toujours naviguer à une vitesse sécuritaire

Lorsque vous opérez une embarcation, vous avez la responsabilité que celle-ci se déplace à une vitesse sécuritaire.

La vitesse est jugée sécuritaire lorsqu’elle permet de prendre les mesures appropriées et efficaces pour arrêter le bâtiment sur une distance adaptée aux circonstances et aux conditions existantes. Cette recommandation s’avère particulièrement importante pour réduire les abordages lorsque la visibilité est réduite.

Situations de croisement à vue

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Lorsqu’une embarcation à propulsion mécanique (A) s’approche sur bâbord de votre propre embarcation (B) à propulsion mécanique (tout vaisseau qui utilise un moyen de propulsion mécanique à gazoline, au diesel ou à vapeur) et qu’il y a risque d’abordage, vous êtes le bâtiment « privilégié ».

Pour éviter l’abordage, vous devez maintenir votre cap et votre vitesse, à moins que vous ne constatiez que le bâtiment non privilégié ne manœuvre pas comme il doit. L’autre bâtiment est tenu de s’écarter de votre route.

Dans la situation où une embarcation à propulsion mécanique (B) s’approche sur tribord de la vôtre (A) et qu’il y a un risque d’abordage, vous êtes le bâtiment non privilégié. Vous avez l’obligation de vous écarter de sa route et d’éviter de traverser sur l’avant. En tant que bâtiment privilégié, l’autre embarcation a le droit de passage et doit maintenir son cap et sa vitesse.

Routes directement opposées

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Lorsqu’une embarcation à propulsion mécanique (A) s’approche de la vôtre (B) faisant une route directement ou presque opposée, de sorte qu’il y a risque d’abordage, vous êtes tenu d’orienter votre cap vers tribord, de manière que l’autre embarcation puisse passer sur votre bâbord. L’opérateur de l’autre embarcation doit effectuer la même manœuvre, pour vous laisser sur son bâbord.

Embarcation qui dépasse ou rattrape une autre embarcation

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Un bateau qui rattrape doit manœuvrer de bonne heure et franchement, de manière à s’écarter des autres bateaux devant lui.

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En conclusion, pour naviguer en toute sécurité, il est indispensable que vous connaissiez et mémorisiez ces quelques points essentiels du Règlement sur les abordages.

Rappelez-vous toutefois que pour naviguer légalement sur les plans d’eau du Canada, vous devez également avoir sur vous, et en tout temps, votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance. Pour obtenir celle-ci, vous pouvez acheter votre permis de bateau en ligne (des tarifs de groupe et familiaux sont même proposés).

Vous voulez en apprendre davantage sur la sécurité nautique et la navigation de plaisance? L’Institut National de Sécurité Nautique est votre meilleure ressource. Son manuel de sécurité nautique ainsi que la section blogue de son site Web sont destinés aux plaisanciers débutants ou expérimentés qui doivent passer l’examen en ligne pour le permis de bateau ou souhaitent simplement se rafraîchir la mémoire avant de prendre le large.

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