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Règles et règlements sur la navigation en bateau de plaisance au Canada

Ce guide présente les cinq principes essentiels que tout plaisancier doit respecter pour naviguer en toute sécurité et dans le respect de la loi dans les eaux canadiennes.

Points clés

• La navigation au Canada est régie par des réglementations internationales et nationales.
• L’utilisation de cartes marines précises et à jour est une obligation légale.
• Les aides à la navigation sont essentielles pour planifier son itinéraire et éviter les dangers.
• Les conditions environnementales et opérationnelles varient considérablement.
• Une navigation responsable implique de respecter les zones réglementées, de minimiser le sillage et de suivre les plans de gestion du trafic.

Sommaire

• Les règles de navigation canadiennes respectent les normes internationales
  • Exigences clés en matière de navigation au Canada
• Les cartes marines officielles sont obligatoires pour naviguer en toute sécurité au Canada
  • Ce que contiennent les cartes marines
• Les systèmes de balisage canadiens sont conçus pour être clairs
  • Types d’aides à la navigation
• Les conditions environnementales rendent la navigation au Canada imprévisible
  • Dangers environnementaux courants
• Une navigation responsable implique le respect des zones réglementées
  • Exemples de restrictions de navigation au Canada
• Questions fréquentes

Les règles de navigation canadiennes respectent les normes internationales

Les lois canadiennes en matière de navigation sont fondées sur les principes maritimes internationaux adaptés aux eaux canadiennes. Elles sont appliquées à l’échelle nationale en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, et des règles opérationnelles spécifiques sont définies dans le Règlement sur les abordages. Ces règles s’appliquent à tous les bateaux, des kayaks et voiliers aux navires marchands, et visent à éviter les collisions en établissant des priorités claires, des attentes en matière de comportement et des protocoles de communication sur l’eau.

Dans les eaux canadiennes, l’application de ces règles est prise très au sérieux. Le non-respect de ces règles peut entraîner des amendes, la saisie du navire ou une responsabilité pénale en cas d’incident. Mais au-delà de l’aspect juridique, la connaissance et l’application de ces règles sont essentielles pour être un plaisancier responsable et compétent.

Exigences clés en matière de navigation au Canada

• Hiérarchie des droits de passage : les bateaux à voile ont généralement la priorité sur les bateaux à moteur. Les bateaux qui dépassent doivent toujours céder le passage.
• Vitesse de sécurité et veille : les plaisanciers doivent naviguer à une vitesse leur permettant de réagir en toute sécurité et de maintenir une veille visuelle et auditive constante.
• Feux de navigation et signaux sonores : Ils sont obligatoires dans des conditions de faible visibilité et durant la nuit, avec des normes précises en fonction du type et de la taille du bateau.

Les cartes marines officielles sont obligatoires pour naviguer en toute sécurité au Canada

La navigation ne consiste pas seulement à diriger votre bateau dans la bonne direction. Il s’agit également de comprendre où vous vous trouvez, quels sont les dangers à proximité et comment les conditions peuvent changer. C’est pourquoi les cartes marines ne sont pas juste facultatives au Canada, elles sont une obligation légale pour les navires opérant dans des eaux désignées et un outil essentiel pour planifier un voyage en toute sécurité.

Les cartes marines sont produites et distribuées par le Service hydrographique du Canada (SHC) et sont régulièrement mises à jour afin de refléter les nouvelles données recueillies lors des relevés hydrographiques et par les autorités portuaires.

Les plaisanciers qui se fient uniquement au GPS ou aux applications mobiles mettent leur vie et celle des autres en danger. Les aides électroniques sont utiles, mais elles ne montrent pas toujours les obstacles immergés, les changements saisonniers ou les positions actualisées des bouées. Les cartes vous donnent une vue d’ensemble et leur utilisation est un élément essentiel d’une navigation responsable. 

Ce que contiennent les cartes marines

• Profondeurs et profils des fonds marins
• Aides à la navigation et informations sur les ports
• Obstacles tels que épaves, câbles ou bancs de sable
• Marées, courants et points d’ancrage

Les plaisanciers sont également tenus de consulter les Avis aux navigateurs (NOTMAR) afin de se tenir informés des derniers changements concernant les informations de navigation, la position des bouées et les zones réglementées.

Les systèmes de balisage canadiens sont conçus pour être clairs

La sécurité de la navigation dépend en grande partie de votre capacité à lire les aides à la navigation. Le Canada utilise le Système canadien d’aide à la navigation, qui respecte les conventions internationalement reconnues.

Que vous naviguiez dans un chenal étroit, que vous approchiez d’un port ou que vous traversiez un grand lac, ces bouées et balises sont vos points de référence. Elles vous indiquent où vous pouvez naviguer en toute sécurité, quels sont les dangers à proximité et quelles sont les règles applicables dans cette zone. Une mauvaise interprétation peut entraîner un échouage, des amendes ou un accident grave.

Types d’aides à la navigation 

• Bouées latérales : rouges à tribord, vertes à bâbord lorsque vous revenez de la haute mer.
• Bouées cardinales : indiquent la direction la plus sûre en fonction des points cardinaux.
• Bouées isolées de danger et bouées spéciales : signalent les dangers ou les zones réglementées (par exemple, les zones sans sillage et les restrictions d’ancrage).

Il est essentiel de comprendre ces balises pour éviter les échouages, les collisions ou le non-respect dans des zones réglementées.

Les conditions environnementales rendent la navigation au Canada imprévisible

La géographie et le climat du Canada créent des conditions maritimes complexes et variables. Les plans de navigation doivent tenir compte des dangers locaux et des changements météorologiques soudains.

Dangers environnementaux courants

• Marées et courants : la baie de Fundy, par exemple, connaît les marées les plus hautes au monde.
• Instabilité météorologique : le brouillard, les rafales et les vents violents peuvent se développer soudainement sur les grands lacs et les côtes.
• Glace et fermetures saisonnières : de nombreuses voies navigables ne sont praticables qu’entre mai et octobre en raison du gel.
• Débris flottants et obstacles : particulièrement présents après le ruissellement printanier ou les inondations.

Les données météorologiques en temps réel et les radars sont utiles, mais ils doivent être complétés par une bonne préparation et une bonne connaissance du terrain.

Une navigation responsable implique le respect des zones réglementées

Dans de nombreuses régions du Canada, la sécurité de la navigation va au-delà des compétences maritimes de base et implique le respect de restrictions environnementales, commerciales et saisonnières. Ces zones sont clairement indiquées sur les cartes marines et dans les avis maritimes, et peuvent être signalées par des bouées ou des panneaux spéciaux destinés à alerter les bateaux.

Exemples de restrictions de navigation au Canada

• Dispositifs de séparation du trafic (DST) : utilisés dans les ports très fréquentés comme Montréal ou Vancouver pour gérer le flux des navires.
• Zones à vitesse limitée : appliquées à proximité des quais, des zones fauniques ou des couloirs à forte circulation.
• Zones marines protégées (ZMP) : limitent l’accès, le mouillage et la vitesse afin de protéger les écosystèmes.
• Systèmes d’écluses : les canaux comme celui de Rideau ont des horaires d’exploitation et une disponibilité saisonnière.

Ces règles sont soutenues par la Loi sur les eaux navigables canadiennes, qui régit également les infrastructures ayant une incidence sur l’accès public aux voies navigables.

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