Quel est l’objectif d’une vérification de courtoisie pour un bateau de plaisance ?

Le programme de vérification de courtoisie des embarcations de plaisance a été mis en place pour sensibiliser les plaisanciers aux mesures préventives de sécurité nautique, afin qu’ils soient sûrs d’avoir le bon équipement de sécurité et que leur bateau soit sûr.

En demandant gratuitement une vérification de courtoisie, vous saurez si vous êtes en règle avec les exigences en matière de sécurité nautique. Il vous appartient ensuite d’apporter les modifications nécessaires à votre bateau ou à votre équipement pour naviguer de façon responsable.

La vérification de courtoisie : Un service gratuit

Le programme de vérification de courtoisie d’embarcation de plaisance est un service gratuit offert par certaines organisations au nom de Transports Canada, en collaboration avec la Garde côtière auxiliaire canadienne et les Escadrilles canadiennes de plaisance (ECP). 

Ce service est dispensé par des bénévoles formés en sécurité nautique pour vous permettre de confirmer que vous disposez de tout l’équipement de sécurité nécessaire à bord de votre navire et que celui-ci est en bon état de fonctionnement au moment du contrôle.

Quel est le but d’une vérification de courtoisie pour un bateau ?

Le contrôle de courtoisie est un moyen facile d’éviter les ennuis et de s’assurer de respecter les lois en vigueur à chaque saison de navigation. Si vous n’avez pas à bord l’équipement de sécurité nécessaire lors d’un contrôle officiel et en bon état de fonctionnement, vous pourriez recevoir une amende de 200 $.

Avec une vérification de courtoisie gratuite, vous pouvez :

• Profiter d’une expérience de navigation sécuritaire pour vous-même, vos passagers et les autres personnes présentes sur l’eau.
• Vous conformer aux règlements de Transports Canada, qui exigent que les conducteurs d’embarcations de plaisance disposent de l’équipement de sécurité nécessaire et respectent des normes précises.

À quoi s’attendre lors de cette vérification

Un bénévole formé à la sécurité nautique montera à bord et inspectera votre bateau ainsi que vos équipements de sécurité. Il vous informera de toutes les réparations ou améliorations nécessaires pour vous aider à répondre aux normes demandées.

Les contrôles porteront sur :

• Les équipements de sécurité tels que les gilets de sauvetage, les extincteurs et les signaux de détresse.
• Les systèmes de navigation et de communication, notamment les feux de navigation, les réflecteurs radar, le klaxon et la radio.
• Le moteur et le système d’alimentation en carburant.
• Et plus encore !

Comment vous pouvez aider

Au cours de l’inspection, il peut vous être demandé de réaliser certaines manœuvres, de mettre en marche et d’arrêter vos moteurs, ou d’ordonner à des personnes d’utiliser ou de ne pas utiliser un équipement spécifique. Si vous devez réparer quelque chose, il se peut que l’on vous demande de déplacer votre bateau afin d’apporter les corrections nécessaires, ou de ne pas l’utiliser jusqu’à ce que l’anomalie soit réparée.

Vous devrez également fournir tous les documents pertinents, tels que l’immatriculation ou le titre de propriété du bateau, ainsi que l’avis de conformité de votre bateau, le cas échéant.

Après la vérification

L’inspecteur reviendra une deuxième fois pour vous donner le temps de régler les problèmes identifiés. Une fois que tout est en ordre, il vous remettra une vignette d’inspection de sécurité attestant que votre bateau et l’équipement de sécurité et d’urgence à bord sont conformes aux exigences de Transports Canada en matière de sécurité nautique.

Bateau ou équipement inadapté

Il n’y a pas lieu de s’inquiéter. L’objectif de la vérification de courtoisie est d’aider les plaisanciers à rester informés sur la sécurité nautique, afin de prévenir les accidents de navigation et les décès de plaisanciers souvent liés à des défaillances mécaniques ou à un équipement de sécurité inadéquat. 

Ce service est axé sur la sensibilisation et la prévention et pas sur la punition. Vous ne serez donc pas pénalisé si votre bateau et votre équipement ne sont pas conformes aux normes au moment de l’inspection par le CCPC. 

Cependant, vous restez responsable de leur mise aux normes avant de partir naviguer.

Les bénévoles de la vérification de courtoisie des embarcations de plaisance

Cette vérification peut être réalisée uniquement par un bénévole qui est :

• Un membre de la Gendarmerie royale du Canada.
• Un membre d’un service de police fluviale ou portuaire
• Un membre d’une force de police provinciale ou municipale
• Toute personne désignée comme agent de contrôle par le ministre canadien des Transports.

Pour plus d’informations sur la programmation d’une vérification de courtoisie, visitez le site internet des Escadrilles canadiennes de plaisance.

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L’aventure nautique est à nos portes !