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Règlement sur les abordages au Canada : guide complet à l’intention des plaisanciers

Les conducteurs d’embarcations de plaisance doivent respecter de nombreuses lois, réglementations et codes afin de minimiser les risques d’accidents nautiques, notamment le Règlement sur les abordages. Tout plaisancier qui enfreint une ou plusieurs de ces réglementations s’expose à des sanctions et/ou à des amendes.

Comme le Règlement sur les abordages établi par le ministère de la Justice du gouvernement canadien est assez long et complexe, nos spécialistes en sécurité nautique ont préparé un aperçu des points les plus importants à retenir.

Points clés

• Le Règlement sur les abordages décrit les règles de navigation importantes pour tous les plaisanciers qui conduisent des bateaux à moteur sur les voies navigables canadiennes.
• Le Règlement sur les abordages s’applique à la navigation par beau temps, mais il existe également certaines directives pour la navigation par mauvaise visibilité.
• Les plaisanciers sont tenus de maintenir une veille, de céder le passage aux bateaux plus grands, de donner la priorité aux bateaux non motorisés et de respecter toutes les règles relatives au croisement et au dépassement d’autres bateaux.
• Le respect de ces règles nécessite une bonne compréhension des concepts de bâbord et de tribord, ainsi que de la différence entre un bateau qui doit céder le passage et un bateau qui a la priorité.
• Tous les plaisanciers sont tenus d’éviter les collisions, soit en respectant les règles, soit en prenant les mesures d’évitement appropriées.

Sommaire

• Règlement sur les abordages du Canada : définition et portée
• Règlement général sur les abordages applicable à la navigation de plaisance par beau temps
  • 1. Maintenir une veille permanente
  • 2. Lorsque vous naviguez dans des chenaux étroits, restez à tribord.
  • 3. Cédez le passage aux bateaux plus grands.
  • 4. Gardez vos distances avec les navires à manœuvrabilité réduite.
  • 5. Familiarisez-vous avec les signaux et les sons de navigation, et respectez-les.
  • 6. Donnez un signal clair lorsque vous changez de cap.
  • 7. Conduisez votre bateau à une vitesse sécuritaire.
  • 8. Évitez les manœuvres imprudentes ou dangereuses.
• Règles d’abordage applicables à la navigation de plaisance dans de mauvaises conditions météorologiques
• Règles de priorité en navigation : éviter les abordages lors du dépassement ou du croisement d’un autre bateau
  • Règles à respecter pour croiser un autre bateau de face
  • Règles pour dépasser un autre bateau
• Questions fréquentes

Règlement sur les abordages du Canada : définition et portée

Le Règlement sur les abordages établit des normes et des procédures pour la navigation sur les voies navigables du Canada. L’objectif de ce règlement est de réduire les risques d’abordage. Il s’applique à tous les bateaux, des petites embarcations de plaisance aux navires de charge.

Le Règlement sur les abordages définit les responsabilités des bateaux en cours de navigation et détermine qui a la priorité lorsque deux bateaux se trouvent dans une situation de dépassement, de croisement ou de face à face.

Règlement général sur les abordages applicable à la navigation de plaisance par beau temps

Une fois en route, tous les conducteurs d’embarcations de plaisance motorisées doivent respecter les règles énoncées dans le Règlement sur les abordages. Voici quelques-unes des plus importantes :

1. Maintenir une veille permanente

Le Règlement sur les abordages exige que chaque bateau maintienne une veille permanente afin d’anticiper les risques d’abordage.

En tant que conducteur d’une embarcation de plaisance, vous devez rester attentif aux signaux visuels et auditifs (les autres bateaux peuvent utiliser des signaux sonores) provenant de toutes les directions. Vous n’êtes pas autorisé à mettre votre bateau en pilote automatique et à quitter votre poste.

Vous devez utiliser toutes les ressources à votre disposition (y compris le radar et la radio, le cas échéant) pour déterminer s’il existe un risque de collision avec un autre bateau.

Vous devez également vous familiariser avec les règlements en vigueur sur les voies navigables que vous prévoyez d’emprunter (c’est-à-dire les règlements américains pour les eaux américaines). Le respect des règles commence avant même que vous ne preniez la mer !

2. Lorsque vous naviguez dans des chenaux étroits, restez à tribord.

Conformément au Règlement sur les abordages, les bateaux qui naviguent dans un chenal ou une voie navigable étroite doivent rester près du bord qui se trouve à leur tribord, à condition que cela soit sûr et possible.

3. Cédez le passage aux bateaux plus grands.

Lorsque vous naviguez à proximité de grands bateaux, il est important de garder à l’esprit que leur taille peut les rendre plus difficiles à manœuvrer. Il leur faut également plus de temps pour s’arrêter complètement. C’est pourquoi les bateaux de moins de 20 m (65 pi 7 po) de long et les voiliers doivent céder le passage aux grands bateaux.

N’oubliez pas que les grands bateaux ne peuvent souvent pas vous voir avant qu’il ne soit trop tard. 

En tant que conducteur de bateau, il est de votre responsabilité :

• De rester vigilant et d’être prêt à céder le passage aux grands navires en toute sécurité, en tenant compte des conditions météorologiques et de l’état de la mer.
• D’utiliser le radar et la radio si votre bateau en est équipé.
• D’améliorer la visibilité de votre petit bateau en naviguant en groupe.
• De ne jamais passer entre un remorqueur et sa remorque.
• De ne jamais traverser une voie de navigation.
• De ne jamais tenter de passer devant un grand navire.
• D’éviter les ferries à quai, les ferries en transit et les bateaux de pêche en activité.

4. Gardez vos distances avec les navires à manœuvrabilité réduite.

Les bateaux à moteur doivent rester à l’écart des voiliers, des bateaux de pêche, des bateaux à rames et de tout autre navire à manœuvrabilité réduite.

5. Familiarisez-vous avec les signaux et les sons de navigation, et respectez-les.

Les conducteurs d’embarcations de plaisance canadiennes sont tenus d’utiliser correctement et de manière responsable les signaux visuels et sonores. Cela inclut les signaux de détresse ainsi que les signaux d’avertissement tels que les drapeaux de plongée. La plupart des bateaux à moteur doivent être équipés de feux de navigation différents (en fonction de leur taille) et le non-respect de cette obligation peut entraîner des amendes. Si le bateau en est équipé, le radar doit être utilisé pour détecter les risques de collision potentiels et les informations radar doivent être correctement interprétées. 

6. Donnez un signal clair lorsque vous changez de cap.

Lorsque vous changez de cap ou de vitesse pour vous éloigner d’un autre bateau, indiquez clairement à l’autre bateau que vous effectuez la manœuvre appropriée. En cas de confusion quant au bateau qui doit céder le passage, utilisez un signal sonore approprié. Si le conducteur de l’autre bateau n’indique pas clairement qu’il change de cap, changez vous-même de cap pour vous écarter de sa route.

7. Conduisez votre bateau à une vitesse sécuritaire.

Lorsque vous conduisez un bateau, vous êtes responsable de vous assurer qu’il se déplace à une vitesse sécuritaire. Les règlements provinciaux concernant les limites de vitesse en bateau sont énumérés dans le Règlement sur les restrictions relatives à la conduite des bateaux.

En général, une vitesse sécuritaire signifie que vous conduisez votre bateau de manière à pouvoir prendre des mesures raisonnables pour vous arrêter à une distance appropriée compte tenu des circonstances et des conditions. Cela est particulièrement important pour réduire le risque de collision lorsque la visibilité est réduite.

8. Évitez les manœuvres imprudentes ou dangereuses. 

N’essayez jamais d’éclabousser les nageurs. Évitez le sillage et les remous des autres bateaux. Un comportement dangereux ou imprudent peut entraîner des accidents mortels.

Règles d’abordage applicables à la navigation de plaisance dans de mauvaises conditions météorologiques

La visibilité réduite est définie comme toute condition qui limite la visibilité, y compris le brouillard, la brume, la pluie forte ou la neige. Il n’est jamais recommandé de naviguer par mauvais temps, mais si vous vous trouvez sur l’eau dans une situation imprévue impliquant une mauvaise visibilité, suivez les règles ci-dessus et, en outre :

• Soyez prêt à identifier les autres bateaux en utilisant uniquement leurs feux de navigation.
• Disposez de l’équipement nécessaire pour afficher vos propres feux de navigation.
• Soyez prêt à utiliser un radar et un équipement radio pour communiquer avec les autres bateaux et éventuellement avec le personnel de sécurité ou d’autres personnes à terre.
• Si vous remorquez un autre bateau en détresse, soyez prêt à l’éclairer correctement (comme décrit dans la règle 24 du règlement sur les abordages).

Règles de priorité en navigation : éviter les abordages lors du dépassement ou du croisement d’un autre bateau

En général, un bateau à moteur doit s’écarter du chemin d’un voilier, d’un bateau de pêche ou d’un bateau dont la capacité de manœuvre est réduite. Les règles suivantes s’appliquent aux bateaux à moteur.

Règles à respecter pour croiser un autre bateau de face

Pour comprendre les règles à respecter pour croiser un autre bateau, vous devez bien comprendre la différence entre bâbord et tribord.

Lorsqu’un bateau s’approche de vous par bâbord

Dans une situation impliquant deux bateaux à moteur où le bateau A s’approche du côté bâbord de votre bateau (B), vous êtes le bateau qui a la priorité (vous avez le droit de passer).

Pour éviter un abordage, maintenez votre cap et votre vitesse.

S’il apparaît clairement que le bateau qui doit céder le passage (bateau A) n’effectue pas la manœuvre appropriée, vous pouvez prendre des mesures pour vous écarter de sa trajectoire.

Lorsqu’un bateau s’approche de vous par tribord 

Dans une situation où un bateau à moteur s’approche du côté tribord de votre bateau et où il y a un risque d’abordage, vous êtes le bateau qui doit céder le passage. Vous devez vous écarter et éviter de passer devant l’autre bateau.

En tant que bateau qui a la priorité, l’autre bateau a le droit de passage et doit maintenir sa vitesse et son cap.

Lorsque deux bateaux s’approchent l’un de l’autre directement, face à face 

Si un bateau à moteur (A) s’approche de votre bateau (B) face à face et qu’il y a un risque de collision, vous devez tous deux modifier votre cap vers tribord afin de pouvoir vous croiser par bâbord.

Règles pour dépasser un autre bateau

Un bateau qui dépasse un autre bateau est toujours le bateau qui doit céder le passage. Le bateau qui est dépassé est le bateau qui a la priorité.

Un bateau qui dépasse un autre bateau doit manœuvrer de manière décisive et sûre, en utilisant les signaux appropriés si nécessaire, afin de lui laisser suffisamment d’espace pour poursuivre sa route.

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