Accueil / Manuel de sécurité nautique / Équipement de sécurité nautique obligatoire pour les plaisanciers canadiens

Équipement de sécurité nautique obligatoire pour les plaisanciers canadiens (selon le type de bateau)

Au Canada, les embarcations de plaisance doivent être équipées d’équipements de sécurité nautique homologués. 

La législation canadienne en matière de navigation de plaisance régit 22 types d’équipements de sécurité. Pour obtenir des informations détaillées sur les types d’équipements requis pour chaque type d’embarcation et pour savoir quels types d’équipements peuvent être remplacés par d’autres, consultez le guide complet ci-dessous. Il vous suffit de cliquer sur le type de votre embarcation et de consulter la liste, ou de télécharger la liste de contrôle imprimable correspondante.

Points clés

• Selon la loi, les embarcations de plaisance au Canada doivent être équipées d’équipements de sécurité de base.
• Le type d’embarcation détermine les types d’équipements de sécurité requis. Les plaisanciers doivent respecter les règles applicables aux embarcations de plaisance à propulsion humaine, aux embarcations de plaisance de moins de 6 m (19 pi 8 po), aux embarcations de plaisance de plus de 6 m et de moins de 9 m (19 pi 8 po à 29 pi 6 po), aux embarcations de plaisance de plus de 9 m et jusqu’à 12 m (29 pi 6 po – 39 pi 4 po), aux embarcations de plaisance de plus de 12 m et jusqu’à 24 m (39 pi 4 po – 78 pi 9 po) et aux embarcations de plaisance de plus de 24 m (78 pi 9 po).
• Certaines exceptions et remarques particulières s’appliquent. Les plaisanciers sont tenus de comprendre et de respecter toutes les règles et réglementations relatives aux équipements de sécurité, sous peine d’une amende de 200 $.

Sommaire

• Équipement pour les embarcations de plaisance à propulsion humaine
• Équipement pour les embarcations de plaisance jusqu’à 6 m (19 pi 8 po)
• Équipement pour les embarcations de plaisance de plus de 6 m et jusqu’à 9 m (19 pi 8 po à 29 pi 6 po)
• Équipement pour les embarcations de plaisance de plus de 9 m et jusqu’à 12 m (29 pi 6 po à 39 pi 4 po)
• Équipement pour les embarcations de plaisance de plus de 12 m et jusqu’à 24 m (39 pi 4 po à 78 pi 9 po)
• Équipement pour les embarcations de plaisance de plus de 24 m (78 pi 9 po)
• Notes importantes et astérisques
• Exemption relative à l’équipement pour certains types d’embarcations de plaisance
• Autres équipements pouvant améliorer la sécurité à bord d’un bateau de plaisance
• Questions fréquentes

Équipement pour les embarcations de plaisance à propulsion humaine

Exception : pédalo, vélo aquatique et kayak (Voir note 9)

1. Un (1) gilet de sauvetage ou vêtement de flottaison individuel (VFI) approuvé au Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord (Voir Note 4)
2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
3. *Un (1) dispositif de remontée à bord
4. Une (1) écope ou pompe de cale manuelle OU Installations d’épuisement de cale
5. Une (1) lampe de poche étanche à l’eau (Si l’embarcation a plus de 6 m)
6. Six (6) signaux de détresse pyrotechniques autres que des signaux fumigènes (Voir Note 2) (Si l’embarcation a plus de 6 m)
7. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
8. **Feux de navigation (Voir note 8)
9. ***Un (1) compas magnétique
10. Un (1) réflecteur radar (Voir Note 3)

Liste de contrôle de l’équipement de sécurité pour les embarcations de plaisance à propulsion humaine

Équipement pour les embarcations de plaisance jusqu’à 6 m (19 pi 8 po)

Exception : Planche à voile (Voir note 10), Motomarine (Voir note 11), embarcation à propulsion humaine

1. Un (1) gilet de sauvetage ou VFI approuvé au Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
3. *Un (1) dispositif de remontée à bord
4. Un (1) dispositif de propulsion manuelle (Voir note 5) OU Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
5. Une (1) écope ou pompe de cale manuelle (Voir Note 1)
6. Une (1) lampe de poche étanche à l’eau OU Trois (3) signaux de détresse pyrotechniques, autre que des signaux fumigènes (Voir Note 2)
7. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
8. **Feux de navigation (Voir note 8)
9. ***Un (1) compas magnétique
10. Un (1) réflecteur radar (Voir Note 3)
11. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 5BC si l’embarcation est équipée d’un moteur intérieur, d’un réservoir à carburant fixe de tout volume ou d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant

Liste de contrôle de l’équipement de sécurité pour les embarcations de plaisance jusqu’à 6 m :

Équipement pour les embarcations de plaisance de plus de 6 m et jusqu’à 9 m (19 pi 8 po à 29 pi 6 po)

Exceptions : embarcations à propulsion humaine

1. Un (1) gilet de sauvetage ou VFI approuvé au Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po) OU Une (1) bouée de sauvetage attachée à une ligne de sauvetage flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
3. *Un (1) dispositif de remontée à bord
4. Un (1) dispositif de propulsion manuelle (Voir Note 5) OU Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux ‑ci, d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
5. Une (1) écope ou pompe de cale manuelle (Voir note 1)
6. Une (1) lampe de poche étanche à l’eau
7. Six (6) signaux de détresse pyrotechniques, autre que des signaux fumigènes (Voir Note 2)
8. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore (Voir Note 6)
9. **Feux de navigation (Voir note 8)
10. ***Un (1) compas magnétique
11. Un (1) réflecteur radar (Voir Note 3)
12. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 5BC si l’embarcation est munie d’un moteur
13. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 5BC si l’embarcation est munie d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant

Liste de contrôle de l’équipement de sécurité pour les embarcations de plaisance de 6 m à 9 m :

Équipement pour les embarcations de plaisance de plus de 9 m et jusqu’à 12 m (29 pi 6 po à 39 pi 4 po)

Exceptions : embarcations à propulsion humaine

1. Un (1) gilet de sauvetage ou VFI approuvé au Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
3. Une (1) bouée de sauvetage attachée à une ligne de sauvetage flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
4. *Un (1) dispositif de remontée à bord
5. Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale de 30 m (98 pi 5 po)
6. Une (1) pompe de cale manuelle OU Installations d’épuisement de cale (Voir note 1)
7. Une (1) lampe de poche étanche à l’eau
8. Douze (12) signaux de détresse pyrotechniques dont au plus six (6) signaux fumigènes (Voir Note 2)
9. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
10. Feux de navigation
11. Un (1) compas magnétique
12. Un (1) réflecteur radar (Voir Note 3)
13. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 10BC si l’embarcation est équipée d’un moteur
14. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 10BC si l’embarcation est équipée d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant

Liste de contrôle de l’équipement de sécurité pour les embarcations de plaisance de 9 m à 12 m :

Équipement pour les embarcations de plaisance de plus de 12 m et jusqu’à 24 m (39 pi 4 po à 78 pi 9 po)

Exceptions : embarcations à propulsion humaine

1. Un (1) gilet de sauvetage ou VFI approuvé au Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
3. Une (1) bouée de sauvetage munie d’un feu à allumage automatique ou attachée à une ligne flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
4. *Un (1) dispositif de remontée à bord
5. Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale de 50 m (164 pi 1 po)
6. Installations d’épuisement de cale
7. Une (1) lampe de poche étanche à l’eau
8. Douze (12) signaux de détresse pyrotechniques dont au plus six (6) signaux fumigènes (Voir note 2)
9. Un (1) ou deux (2) appareils de signalisation sonore (i.e. sifflet fixe) conforme aux normes applicables établies dans le Règlement sur les abordages; si l’embarcation est plus de 20 m (65 pi 7 po) il doit aussi y avoir une cloche
10. Feux de navigation
11. Un (1) compas magnétique conforme aux exigences établies dans le Règlement sur la sécurité de la navigation
12. Un (1) réflecteur radar (Voir Note 3)
13. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 10BC aux endroits suivants:
    • toutes les aires permettant d’accéder à la pièce où se trouve un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant;
    • à l’entrée des locaux habités;
    • à l’entrée de la chambre des machines.
14. Une (1) hache
15. Deux (2) seaux d’au moins 10 litres chacun

Liste de contrôle de l’équipement de sécurité pour les embarcations de plaisance de 12 à 24 mètres :

Équipement pour les embarcations de plaisance de plus de 24 m (78 pi 9 po)

Exceptions : embarcations à propulsion humaine

1. Un (1) gilet de sauvetage ou VFI approuvé au Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 30 m (98 pi 5 po)
3. Deux (2) bouées de sauvetage SOLAS, dont:
   • une (1) est attachée à une ligne flottante d’une longueur minimale de 30 m (98 pi 5 po);
   • une (1) est équipée d’un feu à allumage automatique.
4. Un harnais de levage et le gréement adéquat
5. *Un (1) dispositif de remontée à bord
6. Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale de 50 m (164 pi 1 po)
7. Installations d’épuisement de cale
8. Une (1) lampe de poche étanche à l’eau
9. Douze (12) signaux de détresse pyrotechniques dont au plus six (6) sont des signaux fumigènes
10. Deux (2) appareils de signalisation sonore conforme aux normes applicables établies dans le Règlement sur les abordages (i.e. un sifflet fixe et une cloche)
11. Feux de navigation
12. Un (1) compas magnétique conforme aux exigences établies dans le Règlement sur la sécurité de la navigation
13. Un (1) réflecteur radar (Voir note 3)
14. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 10BC aux endroits suivants:
    • toutes les aires permettant d’accéder à la pièce où se trouve un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant;
    • à l’entrée des locaux habités;
    • à l’entrée de la chambre des machines.
15. Une (1) pompe à incendie à propulsion mécanique placée à l’extérieur de la chambre des moteurs et munie d’un boyau d’incendie et d’une lance permettant de diriger l’eau dans toute partie de l’embarcation
16. Deux (2) haches
17. Quatre (4) seaux d’au moins 10 litres chacun

Liste de contrôle de l’équipement de sécurité pour les embarcations de plaisance de plus de 24 m :

Notes importantes et astérisques

Note 1. Exception : une écope ou une pompe à eau manuelle n’est pas requise sur une embarcation qui ne peut contenir assez d’eau pour chavirer ou qui comprend des compartiments étanches, scellés et peu accessibles (i.e. sur un ponton).

Note 2. Exception : les signaux de détresse pyrotechniques ne sont pas requis sur une embarcation qui navigue sur un cours d’eau, un canal ou un lac dans lequel elle ne peut jamais se trouver à plus d’un mille marin (1.852 km) de la rive. Autre exception : si l’embarcation n’a pas de chambres à coucher et participe à une compétition officielle ou se prépare pour une compétition officielle.

Note 3. Les réflecteurs radars sont requis sur les embarcations de 20 m (65 pi 7 po) ou moins, ainsi que les embarcations qui sont construites principalement de matériaux non-métalliques. Par contre, ils ne sont pas requis si l’embarcation navigue dans des conditions de trafic limité, de jour et par beau temps, et si le réflecteur n’est pas essentiel pour assurer la sécurité des personnes à bord. Le réflecteur n’est également pas requis si la petite taille de l’embarcation en fait qu’il n’est pas efficace ou possible de l’installer (doit être au moins 4 m sur niveau de l’eau).

Note 4. Un vêtement de flottaison individuel (VFI) ou un gilet de sauvetage porté à bord d’une embarcation à propulsion humaine utilisée en eau vive doivent être d’un matériau insubmersible.

Note 5. Un dispositif de propulsion manuelle peut être une paire de rames, une pagaie ou tout autre dispositif qui utilise la force humaine pour propulser l’embarcation; on peut aussi manipuler le gouvernail d’un petit voilier de gauche à droite afin de créer un mouvement et avancer.

Note 6. Un dispositif de signalisation sonore peut être un sifflet sans bille, une corne sonore à gaz comprimé ou une corne électrique.

Note 7. N/A

Note 8. Les embarcations à propulsion humaine et les voiliers mesurant moins de 7 m (23 pi 4 po) peuvent rencontrer cette obligation en ayant à bord une lampe de poche étanche à l’eau.

Note 9. Si toutes les personnes à bord d’un pédalo, d’un vélo nautique ou un kayak portent un vêtement de flottaison individuel ou un gilet de sauvetage approuvé au Canada et de taille appropriée, le seul équipement requis à bord est un dispositif de signalisation sonore et une lampe de poche étanche à l’eau, si l’embarcation est utilisée après le coucher du soleil ou avant son lever ou par visibilité réduite.

Note 10. Si une personne utilise soit une planche à voile ou une planche à cerf-volant et que l’utilisateur porte un vêtement de flottaison individuel de la bonne taille, il n’a qu’à avoir à bord un dispositif de signalisation sonore. Si ces équipements sont utilisés après le coucher du soleil ou avant son lever ou par visibilité réduite, il doit aussi avoir une lampe de poche étanche à l’eau.

Note 11. Si toutes les personnes à bord d’une motomarine portent un vêtement de flottaison individuel ou un gilet de sauvetage approuvé au Canada et de taille appropriée, le seul équipement requis à bord est un dispositif de signalisation sonore et une lampe de poche étanche OU 3 signaux de détresse pyrotechniques autres que des signaux fumigènes, un compas magnétique si l’embarcation navigue en vue d’amers et finalement, des feux de navigation si l’embarcation est utilisée après le coucher du soleil ou avant son lever ou par visibilité réduite.

* Requis seulement si la hauteur verticale à franchir pour rembarquer à bord de l’embarcation à partir de l’eau (franc-bord) est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).

** Requis seulement si l’embarcation est exploitée après le coucher du soleil, avant son lever ou par visibilité réduite (brouillard, pluie intense, chute de neige, etc.).

***Non requis si l’embarcation est d’une longueur de 8 m (26 pi 3 po) ou moins et navigue à portée de vue des balises diurnes.

Exemption relative à l’équipement pour certains types d’embarcations de plaisance

Dans certaines conditions, les bâtiments suivants peuvent se voir exemptés d’avoir à bord l’équipement minimum énuméré dans le tableau ci-haut :

• un canot de course;
• un kayak de course;
• une yole de course;
• un multicoque à divisions multiples fermées;
• une embarcation de moins de 6 m qui n’est pas un bâtiment à propulsion mécanique;
• un pédalo ou un vélo nautique;
• une motomarine;
• une planche à voile;
• une coque fermée de type auto-videur.

Autres équipements pouvant améliorer la sécurité à bord d’un bateau de plaisance

Afin d’être prêt à faire face à des situations hors de votre contrôle, vous pouvez ajouter d’autres équipements de sécurité en plus du minimum requis par la loi. Ces équipements peuvent être entreposés dans des compartiments étanches, mais toujours facilement disponibles dans l’embarcation (pas entreposés sous clés) pour toutes les personnes à bord.

Voici quelques suggestions :

• un couteau;
• une trousse de premiers soins;
• des rations ou collations de secours;
• de l’eau potable;
• des vêtements secs;
• une radio VHF;
• un compas;
• un coffre d’outils avec quelques pièces de rechange pour le moteur;
• un rouleau de ruban adhésif de type « duct tape »;
• des allumettes ou un briquet.

Le cours de sécurité nautique de l’Institut National de Sécurité Nautique vous prépare à l’obtention de votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance

L’Institut National de Sécurité Nautique propose un cours de sécurité nautique approuvé par Transports Canada qui vous préparera à l’examen officiel en ligne. Une fois que vous aurez réussi l’examen, vous obtiendrez votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance valable à vie. Inscrivez-vous dès aujourd’hui !